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Entrepôt logistique ICPE sous un ciel d’orage, avec une noue enherbée en eau au premier plan pour la gestion des eaux pluviales à la parcelle

Gestion des eaux pluviales à la parcelle · Sites ICPE

Gestion des eaux pluviales à la parcelle : infiltrer sur un site ICPE, sans polluer la nappe

La gestion des eaux pluviales à la parcelle consiste à garder la pluie sur votre terrain, au lieu de l’envoyer au réseau ou à la rivière. Sur un site ICPE, c’est également possible, y compris avec des aires de stockage extérieures. À une condition : savoir ce que votre sol peut absorber, et ne lui rendre que de l’eau propre.

Coefficient Kla perméabilité réelle de votre sol, mesurée
3 essaisPorchet, Matsuo, Lefranc : le bon au bon endroit
Sous contrôlecontrôle de la qualité avant tout rejet au sol
France entièresites logistiques, industriels, recyclage

En bref

Quoi
Une étude de gestion des eaux pluviales à la parcelle : où infiltrer, quelles eaux, quel volume, avec quels contrôles.
Pour qui
Les exploitants ICPE : entrepôts logistiques, industrie, recyclage, centres VHU, agroalimentaire, plateformes de stockage.
Comment
Nous croisons la géologie, la nappe et la perméabilité mesurée du sol, puis nous dimensionnons les ouvrages d’infiltration et de régulation.
Le point clé
Les eaux qui ont lessivé des aires de stockage ne vont au sol qu’après traitement et contrôle de leur qualité.
Résultat
Un schéma de gestion chiffré, des ouvrages dimensionnés et une note prête pour votre dossier ICPE.

Page mise à jour en novembre 2026 · INGETECH Solutions, bureau d’études eau ICPE

En mots simples

Qu’est-ce que la gestion des eaux pluviales à la parcelle ?

C’est en somme le principe de « gérer la pluie là où elle tombe ». L’eau reste sur votre terrain : elle s’infiltre dans le sol, s’évapore ou est réutilisée. Seul le surplus, s’il existe, part donc vers un exutoire, à débit limité.

Pourtant, pendant des décennies, on a fait l’inverse. On collectait toute la pluie dans des tuyaux, puis on l’évacuait le plus vite possible. Résultat : des réseaux saturés à chaque orage, des rivières qui débordent en aval et des nappes qui se rechargent moins.

Aujourd’hui, les collectivités, les SDAGE et les services de l’État poussent donc l’infiltration à la source. Pour un exploitant, c’est souvent aussi une économie : moins de canalisations, moins de rejets à justifier, et parfois aucun raccordement à demander.

Ce que la parcelle peut faire de la pluie

  • L’infiltrer : noues, tranchées, bassins d’infiltration, revêtements perméables.
  • La stocker puis la réguler : bassin ou structure réservoir, vidangé à débit limité.
  • La réutiliser : eau de toiture pour le lavage, l’arrosage ou des usages techniques.
  • La traiter quand elle a ruisselé sur des surfaces souillées, avant tout retour au sol.

Pourquoi c’est un sujet d’étude

Cependant, infiltrer ne s’improvise pas. Un sol trop fermé déborde, un sol trop ouvert laisse filer la pollution vers la nappe. Entre les deux, il faut donc mesurer, calculer et contrôler. C’est d’ailleurs l’objet de notre étude.

Le point délicat

Sites ICPE avec stockage extérieur : quelles eaux pluviales infiltrer sur la parcelle ?

En effet, sur un site logistique ou industriel, la pluie ne tombe pas seulement sur des toitures propres. Elle lave aussi des voiries, des quais, des aires de stockage. Elle peut alors entraîner des hydrocarbures, des métaux, des matières en suspension ou des résidus de produits.

Ainsi, si cette eau s’infiltre sans traitement, la pollution suit le même chemin. D’abord, elle se fixe dans le sol. Ensuite, elle traverse la zone non saturée. Elle peut alors atteindre les eaux souterraines. Or une nappe polluée se dépollue lentement et à grand prix.

Logistique

Entrepôts et plateformes

Quais, cours camions, parkings poids lourds, zones de palettes. En revanche, les toitures sont vastes et le plus souvent propres : c’est le premier gisement d’infiltration.

Recyclage

Métaux, VHU, déchets

Stockage de ferrailles, de carcasses, de bennes ou de déchets en vrac. C’est pourquoi les eaux de ces aires ne vont pas au sol sans dépollution et contrôle.

Industrie

Process et matières premières

Aires de dépotage, stockages de vrac, zones de manutention. Chaque surface reçoit donc un statut selon ce qu’elle peut relarguer.

Tout l’enjeu de la gestion des eaux pluviales à la parcelle est là : séparer les eaux qui peuvent rejoindre le sol de celles qui doivent d’abord être traitées, ou confinées.

Le principe

Trois eaux, trois destins

Ainsi, une bonne gestion des eaux pluviales à la parcelle commence par un tri. Chaque surface du site est classée selon le risque de pollution de l’eau qui y ruisselle.

Schéma 1Le parcours de la pluie sur un site ICPE, jusqu’à la nappe
  1. Eaux de toiture non souillées : elles peuvent rejoindre directement une noue ou un ouvrage d’infiltration.
  2. Eaux de voirie et d’aires de stockage : dépollution adaptée à la pollution à abattre, puis contrôle de la qualité, avant infiltration.
  3. Eaux d’une zone à risque : aire étanche et confinée, eaux analysées puis traitées sur site ou évacuées en centre de traitement agréé.
  4. Zone non saturée : épaisseur de sol entre le fond de l’ouvrage et les plus hautes eaux de la nappe ; elle protège la nappe.

Schéma de principe INGETECH, sans échelle. Le guide technique « Les eaux pluviales » de l’Office international de l’eau (OIEAU, 2014), réalisé avec les agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne indique que les recommandations usuelles préconisent une profondeur minimale de 1 m entre le fond de l’ouvrage d’infiltration et les plus hautes eaux de la nappe. Toutefois, la doctrine locale peut être plus exigeante.

Classement des eaux pluviales d’un site ICPE et destination possible
Famille d’eaux Exemples de surfaces Destination possible
Non souillées Toitures, espaces verts, parkings de véhicules légers selon le site Infiltration directe, réutilisation ou rejet régulé
Susceptibles d’être polluées Voiries poids lourds, quais, aires de stockage de produits conditionnés Dépollution, contrôle de qualité, puis infiltration ou rejet
Polluées ou à risque Aires de dépotage, stockages en vrac, zones de déchets, eaux d’extinction Confinement étanche, analyse, traitement ou évacuation en centre de traitement agréé

La donnée de base

Perméabilité des sols et coefficient K

La perméabilité, c’est la facilité avec laquelle l’eau traverse le sol. On la mesure d’ailleurs par un chiffre : le coefficient de perméabilité K, exprimé en mètres par seconde (m/s). Pour la gestion des eaux pluviales à la parcelle, c’est la donnée de départ.

Par exemple, un sable laisse passer l’eau très vite. Une argile, en revanche, la laisse à peine filtrer. Entre les deux, l’écart peut ainsi dépasser un million de fois. C’est pourquoi on écrit K avec des puissances de dix : 10⁻⁵ m/s signifie 0,00001 mètre par seconde.

Pour se représenter ce chiffre, on le convertit donc souvent en millimètres par heure. Ainsi, K = 10⁻⁵ m/s correspond à 36 mm/h : chaque mètre carré du fond d’un ouvrage absorbe alors environ 36 litres par heure.

Ordres de grandeur de la conductivité hydraulique K (Musy et Soutter, 1991), repris dans le guide technique « Les eaux pluviales » de l’Office international de l’eau (OIEAU, 2014), réalisé avec les agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne
K (m/s) Types de sols Possibilités d’infiltration
10⁻¹¹ à 10⁻⁸ Argile limoneuse à argile homogène Faibles à nulles
10⁻⁸ à 10⁻⁵ Sable très fin, limon grossier à limon argileux Moyennes à faibles
10⁻⁵ à 10⁻³ Sable avec gravier, sable grossier à sable fin Bonnes
10⁻³ à 10⁻¹ Gravier sans sable ni éléments fins Excellentes

Lire un coefficient K pour infiltrer les eaux pluviales à la parcelle

K < 10⁻⁸Possibilités d’infiltration faibles à nulles.
10⁻⁸ à 10⁻⁵Possibilités moyennes à faibles.
10⁻⁵ à 10⁻³Possibilités bonnes.
K > 10⁻³Possibilités excellentes, mais le sol filtre peu : précautions pour la nappe.

Ces classes sont celles du guide technique « Les eaux pluviales » de l’Office international de l’eau (OIEAU, 2014), réalisé avec les agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne. Toutefois, pour les sols à perméabilité très forte, comme les sols fracturés et karstiques, ce guide signale une limite couramment admise de l’ordre de 10⁻³ à 10⁻⁴ m/s et des précautions : pas d’infiltration, ou reconstitution en surface d’une zone d’infiltration moins perméable. Enfin, le PLU, le zonage pluvial, le SAGE ou la doctrine du service instructeur peuvent fixer leur propre seuil : il prime, et nous le vérifions systématiquement.

Avant de creuser

Contexte géologique et hydrogéologique : ce que cache le sous-sol

Cependant, un bon coefficient K ne suffit pas. Avant toute gestion des eaux pluviales à la parcelle, il faut aussi savoir ce qu’il y a sous la couche testée, où se trouve la nappe et ce qu’elle alimente. Autrement dit, c’est le contexte géologique et hydrogéologique du site.

La nappe et ses plus hautes eaux

En effet, le niveau d’une nappe varie dans l’année. On dimensionne donc par rapport à ses plus hautes eaux, et non au niveau mesuré un jour d’été. Ainsi, sans épaisseur de sol suffisante, l’ouvrage noie son propre fond.

Les captages d’eau potable

Dans un périmètre de protection de captage, l’infiltration peut être interdite ou fortement encadrée. C’est d’ailleurs l’une des premières vérifications que nous menons.

Les terrains sensibles

Karst et calcaires fissurés, gypse, cavités, argiles sensibles au retrait-gonflement : l’eau infiltrée peut y circuler très vite, ou déstabiliser le terrain et les fondations.

Les remblais et sols déjà pollués

Par exemple, sur une friche ou un site ancien, infiltrer à travers un remblai pollué revient à le lessiver. Dans ce cas, on déplace l’ouvrage ou on change de solution.

La vulnérabilité de la nappe

Une nappe libre et proche de la surface est plus exposée qu’une nappe protégée par une couche peu perméable. Le niveau de traitement exigé avant infiltration en dépend donc.

Le risque de remontée de nappe

De plus, infiltrer beaucoup, au même endroit, peut faire monter la nappe localement. Ce risque se vérifie, surtout près de bâtiments enterrés ou de stockages en fosse.

Pour cette analyse, nous exploitons d’abord les données publiques : cartes géologiques et forages du BRGM sur InfoTerre, niveaux de nappe sur ADES, risques naturels sur Géorisques. Ensuite, les essais sur site confirment ou corrigent ce que disent les cartes.

Mesurer plutôt que supposer

Essais de perméabilité Porchet, Matsuo et Lefranc

Le coefficient K se mesure donc sur place, à l’emplacement et à la profondeur réels du futur ouvrage. Trois essais sont alors couramment employés. Chacun répond toutefois à une situation précise : le choisir est déjà une décision technique.

Schéma 2Les trois essais, côte à côte

Schéma de principe INGETECH, sans échelle. En revanche, les dimensions et les modes opératoires exacts relèvent des normes et des procédures de l’entreprise qui réalise l’essai.

Au-dessus de la nappe

L’essai Porchet

D’abord, il se réalise dans une cavité de 50 à 70 cm de profondeur et de 15 cm de diamètre. Ensuite, après une saturation initiale d’au moins quatre heures, on mesure le volume d’eau nécessaire pour maintenir un niveau constant de 15 cm pendant 10 minutes. Par ailleurs, ses références sont la norme NF XP DTU 64.1 P1-1 et l’annexe III de la circulaire 97-49. Il donne une perméabilité ponctuelle : plusieurs mesures sont donc nécessaires.

Au-dessus de la nappe

L’essai Matsuo

D’abord, on creuse à la pelle mécanique une fouille de volume déterminé. On la remplit, puis on suit la baisse du niveau d’eau, sans saturation préalable. La surface testée se rapproche de celle d’un bassin ou d’une noue : l’essai convient donc particulièrement aux techniques alternatives peu profondes.

Sous la nappe

L’essai Lefranc

On injecte ou on pompe de l’eau dans une cavité aménagée au fond d’un forage, sous le niveau de la nappe. Par ailleurs, l’essai est encadré par la norme NF EN ISO 22282-2, qui a remplacé la norme NF P94-132. Il caractérise les terrains saturés : utile pour la nappe et les ouvrages profonds, mais pas pour une infiltration de surface.

Choisir son essai de perméabilité. Modes opératoires d’après la fiche méthodologique « Études de la perméabilité des sols » de l’ADOPTA
Critère Porchet Matsuo Lefranc
Zone testée Sol non saturé Sol non saturé Sol saturé, sous la nappe
Moyen Tarière Pelle mécanique Foreuse
Profondeur Faible Celle du fond de l’ouvrage Plusieurs mètres possibles
Ouvrage visé Noues, tranchées, petites surfaces Bassins et noues d’infiltration Ouvrages profonds, étude de nappe
Force Rapide, multipliable Proche du fonctionnement réel Normalisé, donne K en profondeur
Limite Mesure très locale Terrassement plus lourd Ne mesure pas l’infiltration depuis la surface

Combien d’essais ?

En effet, la note du GRAIE (2020) conseille au moins 3 essais. Lorsque l’ouvrage est localisé : 1 à 3 essais pour 1 000 m², avec un minimum de 3 pour le projet. En revanche, lorsqu’il ne l’est pas encore : environ 1 essai pour 1 000 à 2 000 m². Nous retenons ensuite la moyenne de toutes les mesures, comme elle le recommande.

Notre rôle

D’abord, nous rédigeons le programme d’essais : type, nombre, emplacement, profondeur. Puis les essais sont réalisés par une entreprise spécialisée en géotechnique. Ensuite, nous interprétons les résultats et nous en tirons la valeur de K à retenir pour le calcul.

Le calcul

Dimensionner l’infiltration des eaux pluviales non polluées ou dépolluées sur la parcelle

Le principe est pourtant simple : pendant l’orage, il arrive plus d’eau que le sol ne peut en absorber. La différence doit être stockée, puis s’infiltrer une fois la pluie passée. Le dimensionnement consiste donc à chiffrer cette différence. C’est le cœur technique de la gestion des eaux pluviales à la parcelle.

Surface active

Surface collectée × coefficient de ruissellement. Le coefficient est d’abord celui de la doctrine locale ou du zonage pluvial lorsqu’ils en fixent un ; à défaut, celui des guides de référence. Par exemple, le guide OIEAU (2014) retient 0,9 pour la voirie et 0,95 pour les toitures.

Pluie de projet

Elle découle ainsi des statistiques de Météo-France (coefficients de Montana) et de la période de retour fixée par l’arrêté, le PLU ou la doctrine locale.

Débit d’infiltration

K retenu × surface d’infiltration. On divise K par un coefficient de sécurité, expliqué juste en dessous.

Volume à stocker

Volume de pluie entrant, moins le volume infiltré pendant la pluie. Puis on teste plusieurs durées d’orage et on garde la plus pénalisante.

Temps de vidange

Volume stocké ÷ débit d’infiltration. L’ouvrage doit être vide avant l’orage suivant ; la doctrine locale fixe souvent un délai maximal.

Le coefficient de sécurité : ce qu’il est, et qui en fixe la valeur

En bref, le coefficient de sécurité est le facteur appliqué à la perméabilité mesurée avant de dimensionner. Avec un coefficient de 0,5, par exemple, on ne retient que la moitié du K mesuré : l’ouvrage est alors plus grand.

La note du GRAIE « Quelle capacité d’infiltration retenir pour le dimensionnement des techniques alternatives ? » (B. Chocat et E. Brelot, septembre 2020) fait le point sur cette pratique. D’abord, elle constate qu’un coefficient de 0,5 est fréquent, et qu’il revient à doubler les surfaces d’infiltration pour un temps de vidange donné. Elle estime en revanche qu’un coefficient de 1, c’est-à-dire la moyenne de toutes les mesures, est toujours suffisant. Enfin, elle rappelle qu’il appartient au maître d’ouvrage d’arbitrer entre le risque qu’il accepte et le surcoût.

Ce qui justifie la prudence

  • Le colmatage : les particules fines se déposent en surface et dans la zone d’infiltration (guide OIEAU 2014). Pour un puits ou une tranchée, la note du GRAIE propose plutôt de ne pas compter le fond dans la surface d’infiltration utile.
  • La variabilité du sol : sur une même parcelle, plusieurs mesures sont nécessaires (guide OIEAU 2014).
  • Le chantier : le remaniement des sols pendant les travaux peut faire varier la capacité d’absorption de façon non négligeable (guide OIEAU 2014).

Qui fixe sa valeur

Or aucun texte national, arrêté ou norme, ne fixe une valeur unique. Nous retenons donc, dans cet ordre : la valeur prévue par l’arrêté préfectoral du site ; à défaut, celle de la doctrine du service instructeur (DDT, DREAL), du zonage pluvial ou du PLU ; à défaut, les recommandations de la note du GRAIE, avec l’accord du maître d’ouvrage. Enfin, dans tous les cas, la valeur retenue et sa référence figurent dans la note de calcul.

Ce que vérifie la note de calcul

Ce que la note de calcul vérifie avant de retenir une perméabilité
Point vérifié Ce que nous contrôlons
Texte applicable Arrêté préfectoral, doctrine départementale ou régionale, zonage pluvial, PLU : valeur imposée ou non
Essais Type, nombre, emplacement et profondeur, conformes au programme et à la norme de l’essai
Nature du sol Homogénéité entre les essais, présence de remblais ou de couches peu perméables
Qualité des eaux Charge en matières en suspension, présence d’une décantation ou d’une filtration en amont
Entretien Accès au fond de l’ouvrage pour l’inspection et le curage
Conséquence d’un débordement Exposition des bâtiments, des stockages et des tiers

Un coefficient trop faible fait payer un volume inutile ; à l’inverse, une perméabilité surestimée fait déborder l’ouvrage. C’est pourquoi nous préférons des essais nombreux et bien placés : un sol bien connu se dimensionne au plus juste, sur une valeur référencée.

Exemple d’ordre de grandeur. 10 000 m² de voirie (coefficient 0,9, soit 9 000 m² actifs) reçoivent une pluie de 40 mm en 2 heures : 360 m³ arrivent. Le bassin infiltre sur 600 m² de fond, avec une perméabilité moyenne mesurée de 1 × 10⁻⁵ m/s, retenue telle quelle (coefficient de 1). Il absorbe donc 21,6 m³/h, soit 43 m³ pendant la pluie. Il faut alors stocker 317 m³, qui s’infiltrent ensuite en 14,7 heures. Toutefois, ces chiffres sont illustratifs : la pluie réelle dépend de votre station de référence.

Bien entendu, ce calcul ne s’applique qu’aux eaux non polluées ou dépolluées. Pour les eaux qui demandent un traitement, la dépollution est placée en amont et dimensionnée selon la pollution à abattre. Enfin, si le site doit aussi retenir les eaux d’extinction d’un incendie, ce volume de confinement est calculé à part, selon le guide D9A, dans un ouvrage étanche. Voir notre page calcul D9A.

Premier calcul en ligne

Votre sol peut-il absorber l’orage ?

Faites d’abord varier les données de votre site. Le calcul donne alors un ordre de grandeur du volume à stocker et du temps de vidange d’un ouvrage d’infiltration. Cependant, il ne remplace pas une étude de gestion des eaux pluviales à la parcelle.

Résultat

— m³

Volume à stocker dans l’ouvrage, en plus de ce qui s’infiltre pendant la pluie.

Pluie entrante—
Débit d’infiltration—
Temps de vidange—

Calcul simplifié : pluie uniforme sur sa durée, infiltration par le fond seul, K multiplié par le coefficient de sécurité : 1 (moyenne des mesures) ou 0,5, selon la note du GRAIE (2020) ; la doctrine applicable prime. Coefficients de ruissellement : guide OIEAU 2014. Une étude teste plusieurs durées d’orage à partir des coefficients de Montana de votre station et intègre les parois, la nappe et la doctrine locale.

La clé sur site ICPE

Eaux pluviales de la parcelle : l’infiltration sous contrôle de paramètres

Sur un site où des eaux peuvent être polluées, nous ne nous contentons donc pas de traiter. Nous vérifions aussi, avant le sol, que l’eau respecte bien les paramètres fixés. Sinon, elle ne s’infiltre pas : elle est dirigée vers un volume étanche.

Schéma 3Chaîne d’infiltration sous contrôle
  1. Dégrillage en amont de tout ouvrage à ciel ouvert, pour arrêter les flottants et protéger les équipements.
  2. Orifice calibré : c’est lui qui fixe le débit. En revanche, la vanne ne régule pas : elle ouvre ou elle isole.
  3. Dépollution choisie selon la pollution à abattre : matières en suspension, hydrocarbures, métaux.
  4. Contrôle : regard de prélèvement et, si besoin, capteur en continu adapté au polluant visé.
  5. Basculement vers un volume étanche en cas de dépassement, puis analyse, traitement ou évacuation en centre de traitement agréé.
  6. Piézomètres en amont et en aval de la zone d’infiltration, pour suivre la nappe dans le temps.

Les paramètres contrôlés et leurs seuils dépendent notamment de votre activité et de votre arrêté préfectoral. Pour les définir, nous nous appuyons sur la nature des produits stockés et, lorsque c’est utile, sur une étude de compatibilité des rejets aqueux. Pour choisir et dimensionner l’équipement de dépollution, voir notre page dimensionnement des équipements eau.

« Infiltrer, c’est rendre l’eau au sol. Sur un site ICPE, c’est aussi s’engager à ne lui rendre que de l’eau propre. »

INGETECH Solutions

« Avant de dessiner un bassin, nous mesurons ce que votre terrain sait déjà absorber. »

INGETECH Solutions

Quand le sol ne suit pas l’orage

Solutions compensatoires : réguler les eaux pluviales sur la parcelle avant infiltration

Dans la gestion des eaux pluviales à la parcelle, on appelle solutions compensatoires les ouvrages qui compensent l’imperméabilisation : ils stockent l’eau, puis la restituent lentement au sol ou à un exutoire. Elles sont nécessaires dès que l’orage apporte plus d’eau que le sol n’en absorbe.

Les principales solutions et leurs points de vigilance

Les principales solutions compensatoires et leurs points de vigilance sur site ICPE
Solution Principe Bien adaptée quand… Vigilance ICPE
Noue Fossé large et peu profond, enherbé Il y a de la place en bordure de voirie ou de bâtiment Ne reçoit que des eaux non polluées ou dépolluées
Tranchée drainante Tranchée remplie de matériaux poreux La place manque en surface Entretien du filtre d’entrée contre le colmatage
Bassin d’infiltration Bassin à ciel ouvert, fond perméable Les volumes sont importants et K est favorable Épaisseur de sol au-dessus des plus hautes eaux
Bassin de rétention étanche + infiltration Stockage étanche, vidange par orifice calibré vers une zone d’infiltration K est faible ou les eaux doivent être contrôlées Permet d’isoler une pollution avant le sol
Structure réservoir Chaussée ou parking qui stocke l’eau dans sa couche de fondation Les parkings sont étendus À réserver aux surfaces sans risque de déversement
Structures alvéolaires enterrées Modules creux sous voirie, à grand volume de vide Le foncier est rare Accès pour inspection et curage
Toiture stockante, réutilisation Stockage temporaire en toiture ou cuve de récupération Le site a des besoins en eau non potable Eau de toiture seulement
Puits d’infiltration Ouvrage vertical vers une couche perméable profonde Les couches de surface sont imperméables Faible épaisseur filtrante : à éviter si la nappe est vulnérable

Combiner et comparer les solutions

Combiner plutôt qu’empiler

Souvent, la meilleure réponse associe donc plusieurs solutions : noues pour les toitures, bassin régulé pour les voiries, aire étanche pour les zones à risque. Le site garde ainsi une gestion simple à exploiter.

Comparer les variantes

Infiltration totale, partielle ou rejet régulé : en effet, chaque variante a un coût, une emprise et un niveau de risque. Notre étude technico-économique les compare pour vous aider à décider.

Pour un ouvrage qui doit à la fois réguler les pluies et confiner une pollution accidentelle, voir aussi notre page bassin de régulation et de confinement. Et pour savoir ce que vos réseaux et vos surfaces retiennent déjà, voir volume de rétention disponible.

Ce que disent les textes

Réglementation de la gestion des eaux pluviales sur un site ICPE

En effet, plusieurs textes encadrent la gestion des eaux pluviales à la parcelle. Toutefois, pour un exploitant ICPE, le premier à lire reste son propre arrêté préfectoral : il précise les points de rejet autorisés et leurs conditions.

Les textes qui encadrent la gestion des eaux pluviales

Principaux textes à croiser pour un projet d’infiltration (liste non exhaustive)
Texte Ce qu’il apporte
Arrêté préfectoral du site Points de rejet, valeurs limites, surveillance : il prime pour votre installation.
Arrêté du 10 juillet 1990, article 4 ter Les eaux pluviales susceptibles d’entraîner certaines substances sont collectées et ne rejoignent les eaux souterraines qu’après contrôle de leur qualité et, si besoin, traitement. De plus, pour les installations autorisées, l’étude d’impact doit montrer que le sol et le sous-sol permettent l’infiltration.
Arrêté du 11 avril 2017 (entrepôts, rubrique 1510), point 1.6.4 de l’annexe II Distingue les eaux pluviales non souillées, évacuées par un réseau spécifique, et les eaux susceptibles d’être polluées, collectées à part et traitées.
Arrêté du 2 février 1998 (installations autorisées) Encadre les émissions des ICPE soumises à autorisation, y compris les rejets d’eaux pluviales canalisés.
Rubrique 2.1.5.0 (article R. 214-1 du code de l’environnement) Rejet d’eaux pluviales sur le sol ou dans le sous-sol : déclaration au-delà de 1 ha, autorisation à partir de 20 ha, bassin versant intercepté compris. Pour un site ICPE, la question est en général instruite dans le dossier ICPE.
Zonage pluvial (article L. 2224-10 du CGCT) et PLU Ainsi, la commune délimite les zones où l’imperméabilisation doit être limitée et le ruissellement maîtrisé. Le PLU peut aussi imposer l’infiltration à la parcelle ou un débit de fuite.
Article L. 111-19-1 du code de l’urbanisme Issu de la loi Climat et résilience : certains parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 m², dont ceux d’entrepôts, intègrent sur au moins la moitié de leur surface des dispositifs favorisant la perméabilité et l’infiltration.
SDAGE 2022-2027 et SAGE Orientations par grand bassin : réduire le ruissellement à la source, désimperméabiliser, protéger les nappes. Elles s’imposent également aux documents d’urbanisme et aux décisions de l’État.

Où consulter ces textes

Textes consultables sur AIDA (Ineris) et Légifrance. Toute modification de la gestion des eaux d’un site ICPE se signale au préfet ; selon son ampleur, elle passe par un porter à connaissance.

Exigences d’adaptation

Changement climatique et gestion des eaux pluviales : dimensionner pour une France à +4 °C

Depuis le décret n° 2026-23 du 23 janvier 2026, la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC) est inscrite dans le code de l’environnement. Concrètement, elle retient +2,7 °C en 2050 et +4 °C en 2100 en France hexagonale.

Toutefois, ce décret ne crée pas, à lui seul, de nouvelle obligation pour votre site. En revanche, les réglementations sectorielles vont progressivement s’y référer. Autant donc concevoir dès aujourd’hui des ouvrages qui tiendront demain.

Par ailleurs, Météo-France projette à cet horizon des étés nettement plus secs, avec un cumul estival en baisse d’environ 19 %, et des hivers plus arrosés. Cependant, les pluies intenses restent possibles même en période de sécheresse.

Ce que cela change pour la gestion des eaux pluviales à la parcelle

  • Une marge de sécurité : nous testons la sensibilité des ouvrages à des pluies plus fortes que la pluie de projet.
  • La nappe d’hiver : des hivers plus pluvieux peuvent remonter les plus hautes eaux. Nous en tenons donc compte sous les ouvrages.
  • La ressource : chaque mètre cube infiltré proprement recharge la nappe, et l’eau de toiture stockée réduit vos prélèvements en été.
  • La surverse : tout ouvrage prévoit où va l’eau quand il déborde, sans menacer les bâtiments ni les stockages. Voir notre étude vulnérabilité d’un site ICPE à l’inondation.

Notre méthode

Votre étude de gestion des eaux pluviales à la parcelle en 6 étapes

Collecter

Arrêté préfectoral, plans, réseaux, PLU et zonage pluvial, SDAGE et SAGE, géologie, données de nappe.

Classer les surfaces

Toitures, voiries, aires de stockage : chaque surface reçoit sa famille d’eaux et sa destination possible.

Programmer les essais

Type d’essai, nombre, emplacement et profondeur, à l’endroit exact des futurs ouvrages.

Interpréter

Valeur de K à retenir, épaisseur de sol utile, contraintes de nappe : l’infiltration est-elle possible, et où ?

Dimensionner

Volumes, surfaces d’infiltration, débits régulés, dépollution, contrôle et confinement. Variantes chiffrées.

Accompagner

Note pour votre dossier ICPE, échanges avec l’inspection, puis, si vous le souhaitez, maîtrise d’œuvre des travaux.

Ce que vous recevez

  • Un plan de classement des surfaces et des eaux du site
  • Le programme d’essais, puis leur interprétation
  • La note de calcul des ouvrages d’infiltration et de régulation
  • Le principe de contrôle avant infiltration et de surveillance de la nappe
  • Les variantes comparées, avec leurs avantages et leurs limites
  • Une synthèse prête à joindre à votre dossier ICPE

Les limites de l’étude, dites franchement

D’abord, nous ne réalisons pas nous-mêmes les forages et les essais. Si le projet exige une modélisation de la nappe, par exemple pour une infiltration massive près d’un captage, nous le signalons dès le cadrage. Enfin, l’étude ne se substitue pas à l’avis de l’inspection des installations classées.

Pourquoi INGETECH

Un bureau d’études eau ICPE, du sol jusqu’au rejet

Plus de 17 ans de terrain

Sites de recyclage, logistique, industrie : nous connaissons ainsi ce qui ruisselle réellement sur une aire de stockage, et ce qu’il faut en faire.

Indépendance

En effet, INGETECH ne vend pas d’équipements et ne réalise pas de travaux. Ainsi, nos recommandations ne dépendent que de votre site.

Qualification OPQIBI 0803

Étude d’assainissement et de protection des milieux récepteurs, certificat n° 23 12 5431.

Une vision complète de l’eau

Gestion des eaux pluviales à la parcelle, régulation, dépollution, confinement incendie, inondation : un seul interlocuteur relie tous ces sujets.

Le relief de votre site

À partir de votre plan de géomètre, nous modélisons les écoulements pour placer les ouvrages là où l’eau va vraiment.

Partout en France

Basés en Gironde, nous intervenons néanmoins sur toute la France, avec des visites sur site quand l’étude le demande.

Lexique

Les mots de la gestion des eaux pluviales à la parcelle

Le sol, la nappe et les essais

Gestion à la parcelle
Gérer la pluie sur le terrain où elle tombe : infiltration, stockage, réutilisation, rejet limité du surplus.
Infiltration
Passage de l’eau de la surface vers le sous-sol.
Perméabilité
Aptitude d’un sol à se laisser traverser par l’eau.
Coefficient K
Mesure de la perméabilité, en mètres par seconde. 10⁻⁵ m/s équivaut à 36 mm/h.
Zone non saturée
Couche de sol entre la surface et la nappe, dont les pores contiennent de l’air et de l’eau. Elle filtre.
Nappe
Eau souterraine qui remplit les vides d’une roche ou d’un sol.
Plus hautes eaux (PHE)
Niveau le plus haut atteint par la nappe. Les recommandations usuelles préconisent au moins 1 m entre ce niveau et le fond d’un ouvrage d’infiltration.
Essai Porchet
Mesure de perméabilité dans un petit trou à la tarière, au-dessus de la nappe.
Essai Matsuo
Mesure de perméabilité dans une fosse creusée à la pelle, au-dessus de la nappe.
Essai Lefranc
Mesure de perméabilité réalisée dans un forage, sous la nappe, selon la norme NF EN ISO 22282-2.
Piézomètre
Forage de petit diamètre qui permet de mesurer le niveau et la qualité d’une nappe.

Le calcul et les ouvrages de gestion des eaux pluviales

Coefficient de ruissellement
Part de la pluie qui ruisselle sur une surface ; 0,9 pour la voirie et 0,95 pour les toitures selon le guide OIEAU (2014).
Surface active
Surface collectée multipliée par son coefficient de ruissellement.
Pluie de projet
Pluie de référence choisie pour dimensionner un ouvrage, selon une période de retour.
Coefficients de Montana
Paramètres statistiques de Météo-France qui relient l’intensité d’une pluie à sa durée.
Coefficient de sécurité
Nombre par lequel on divise la perméabilité mesurée pour tenir compte du colmatage et des incertitudes ; sa valeur vient de la doctrine applicable ou d’un guide technique publié.
Débit de fuite
Débit maximal qu’un ouvrage peut restituer à l’aval.
Orifice calibré
Ouverture de diamètre précis qui fixe le débit de sortie d’un ouvrage.
Solution compensatoire
Ouvrage qui compense l’imperméabilisation en stockant puis en restituant l’eau lentement.
Noue
Fossé large, peu profond et enherbé qui recueille, stocke et infiltre l’eau.
TRACC
Trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique : +4 °C en 2100 en France hexagonale.

Références

Sources citées dans cette page

  • Office international de l’eau (OIEAU), guide technique « Les eaux pluviales », 2014, réalisé avec les agences de l’eau Adour-Garonne et Loire-Bretagne : classes de perméabilité (d’après Musy et Soutter, 1991), distance minimale de 1 m à la nappe, coefficients de ruissellement.
  • ADOPTA, fiche méthodologique « Études de la perméabilité des sols » : modes opératoires des essais Porchet, Matsuo et Lefranc (consulter la fiche).
  • Norme NF EN ISO 22282-2 (essai Lefranc) ; norme NF XP DTU 64.1 P1-1 et circulaire 97-49, annexe III (essai Porchet).
  • GRAIE, note « Quelle capacité d’infiltration retenir pour le dimensionnement des techniques alternatives ? », B. Chocat et E. Brelot, septembre 2020 : coefficient de sécurité, valeur à retenir, nombre d’essais (consulter la note).
  • Arrêtés du 10 juillet 1990, du 2 février 1998 et du 11 avril 2017, sur AIDA (Ineris) ; code de l’environnement (rubrique 2.1.5.0), code général des collectivités territoriales (article L. 2224-10) et code de l’urbanisme (article L. 111-19-1), sur Légifrance.
  • Décret n° 2026-23 du 23 janvier 2026 relatif à la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC).

Questions fréquentes

Vos questions sur la gestion des eaux pluviales à la parcelle en ICPE

Qu’est-ce que la gestion des eaux pluviales à la parcelle ?

Autrement dit, c’est gérer la pluie sur le terrain où elle tombe : on l’infiltre, on la stocke, on la réutilise, et on ne rejette le surplus qu’à débit limité. Sur un site ICPE, cette gestion s’accompagne d’un tri des eaux selon leur risque de pollution.

Un site ICPE peut-il infiltrer ses eaux pluviales à la parcelle ?

Oui, dans de nombreux cas. Par exemple, les eaux non souillées, comme celles des toitures, s’infiltrent assez facilement. Les eaux susceptibles d’être polluées peuvent aussi rejoindre le sol, mais seulement après traitement et contrôle de leur qualité, et si le sol et la nappe le permettent.

Quelles eaux pluviales ne doivent pas être infiltrées sur la parcelle sans traitement ?

D’abord, les eaux qui ont ruisselé sur des voiries poids lourds, des quais, des aires de stockage ou de dépotage. Quant aux eaux d’une zone à risque et aux eaux d’extinction, elles sont confinées dans un ouvrage étanche, puis analysées, traitées ou évacuées en centre de traitement agréé.

Qu’est-ce que le coefficient K ?

C’est le coefficient de perméabilité du sol, en mètres par seconde. Il indique ainsi la vitesse à laquelle l’eau traverse le terrain. Par exemple, K = 10⁻⁵ m/s correspond à 36 mm/h.

Quelle perméabilité faut-il pour gérer les eaux pluviales à la parcelle ?

Selon le guide OIEAU (2014), qui reprend Musy et Soutter, les possibilités d’infiltration sont faibles à nulles sous 10⁻⁸ m/s, moyennes à faibles de 10⁻⁸ à 10⁻⁵ m/s, bonnes de 10⁻⁵ à 10⁻³ m/s et excellentes au-delà. En revanche, pour les sols très perméables, des précautions s’imposent pour protéger la nappe. Le PLU, le zonage pluvial ou la doctrine locale peuvent fixer leur propre seuil, qui prime.

Porchet, Matsuo ou Lefranc : quel essai choisir ?

Porchet et Matsuo mesurent l’infiltration au-dessus de la nappe : Porchet dans un petit trou, Matsuo dans une fosse plus représentative d’un bassin. En revanche, Lefranc se pratique en forage, sous la nappe. Il sert donc aux terrains saturés et aux ouvrages profonds.

Combien d’essais de perméabilité faut-il ?

La note du GRAIE (2020) conseille au moins 3 essais : 1 à 3 essais pour 1 000 m² avec un minimum de 3 lorsque l’ouvrage est localisé, et environ 1 essai pour 1 000 à 2 000 m² sinon. Enfin, les essais se font à l’emplacement et à la profondeur de l’ouvrage.

Comment dimensionne-t-on un ouvrage d’infiltration ?

D’abord, on compare le volume apporté par la pluie de projet au volume que le sol infiltre pendant le même temps. La différence est stockée. On vérifie ensuite le temps de vidange. Par ailleurs, la pluie de projet vient des coefficients de Montana de Météo-France.

Que faire si le sol est peu perméable ?

Par exemple, on combine une rétention avec un rejet régulé vers un exutoire, on augmente la surface d’infiltration, ou on infiltre seulement les petites pluies. La réutilisation de l’eau de toiture réduit aussi les volumes à gérer.

Qu’est-ce qu’une infiltration sous contrôle de paramètres ?

D’abord, l’eau traitée passe par un point de contrôle avant le sol. Ainsi, si elle respecte les seuils, elle s’infiltre. Sinon, des vannes d’isolement l’envoient vers un volume étanche. Des piézomètres suivent en plus la qualité de la nappe.

Le changement climatique modifie-t-il le dimensionnement ?

La TRACC, inscrite dans le code de l’environnement en janvier 2026, retient +4 °C en 2100. Toutefois, elle ne crée pas encore d’obligation directe pour votre site. Néanmoins, nous testons la sensibilité des ouvrages à des pluies plus fortes et à des nappes d’hiver plus hautes.

Faut-il un dossier loi sur l’eau pour un site ICPE ?

D’abord, la rubrique 2.1.5.0 vise les rejets d’eaux pluviales sur le sol ou le sous-sol au-delà de 1 ha. Pour un site ICPE, la question est en général traitée dans le dossier ICPE et dans l’arrêté préfectoral. Enfin, une modification se signale au préfet, souvent par un porter à connaissance.

INGETECH réalise-t-il les essais de perméabilité ?

Non. Nous rédigeons le programme d’essais et nous les interprétons. En revanche, les essais eux-mêmes sont réalisés par une entreprise spécialisée en géotechnique.

Qu’est-ce que le coefficient de sécurité sur la perméabilité ?

Autrement dit, c’est le facteur appliqué au K mesuré avant de dimensionner. Or aucun texte national ne fixe sa valeur : nous retenons donc celle de l’arrêté préfectoral, de la doctrine du service instructeur ou du zonage pluvial. À défaut, la note du GRAIE (2020) indique qu’un coefficient de 1, soit la moyenne de toutes les mesures, est toujours suffisant, alors que le coefficient de 0,5, fréquent, double les surfaces d’infiltration.

Comment obtenir une offre ?

D’abord, envoyez-nous votre plan de masse, votre arrêté préfectoral et quelques mots sur votre projet. Nous vous adressons ensuite une proposition sur devis.

Aller plus loin

Prestations liées à la gestion des eaux pluviales

Étude hydraulique ICPE

Volumes, débits et réseaux d’eaux pluviales de tout le site.

Étude technico-économique

Comparer infiltration, régulation, traitement et réutilisation, chiffres à l’appui.

Traitement des eaux de pluie

Dépolluer les eaux de ruissellement avant le sol ou le milieu.

Collecte des eaux pluviales

Séparer les réseaux selon la nature des eaux.

Audit de conformité EAU ICPE

Faire le point sur vos rejets avant de les modifier.

Aides des agences de l’eau

La désimperméabilisation et l’infiltration peuvent être aidées selon le bassin.

Votre site

Et si votre sol devenait votre premier ouvrage ?

Parlez-nous de votre projet de gestion des eaux pluviales à la parcelle. Nous vous disons ce qui peut s’infiltrer, ce qui doit être traité ou confiné, puis nous vous proposons l’étude adaptée.

Ou appelez-nous : +33 (0)5 56 22 94 21, du lundi au jeudi de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h, le vendredi de 9 h à 12 h.

Ce qui nous aide à vous répondre

  • Le plan de masse, avec les surfaces et les zones de stockage
  • Votre arrêté préfectoral et vos rubriques ICPE
  • Le plan des réseaux d’eaux pluviales, s’il existe
  • Une étude de sol ou des essais déjà réalisés
  • Votre projet : extension, mise en conformité, nouveau site