Charte de chantier · Eau industrielle et ICPE
Charte chantier éco-responsable ICPE : 9 engagements signés par tous les intervenants
Une charte chantier éco-responsable est un document d’engagements que chaque intervenant signe. Chez INGETECH, elle fixe 9 engagements pour limiter les nuisances, protéger l’eau, le sol et l’air, et maîtriser les déchets. Enfin, elle fait partie du dossier contractuel du chantier.
- Signée par tous les intervenants
- Pièce contractuelle du dossier de chantier
- Suivie à chaque réunion de chantier
Qu’est-ce qu’une charte de chantier éco-responsable ?
Une charte de chantier éco-responsable est un document dans lequel chaque intervenant s’engage à respecter des règles. Elle vise à limiter les nuisances et à protéger l’environnement pendant les travaux.
Ainsi, INGETECH met systématiquement en place cette charte avec tous ses intervenants. En effet, une bonne gestion environnementale de chantier ne serait pas effective sans l’engagement de chacun. Par conséquent, la charte sensibilise et responsabilise chaque acteur.
Enfin, elle est signée par tous et constitue une pièce contractuelle du dossier de chantier.
Les mots simples de la charte de chantier éco-responsable
En effet, ces termes peuvent sembler techniques. Voici donc comment les comprendre, sans jargon.
Pensez au règlement d’une copropriété : chacun le signe, donc personne ne peut dire qu’il l’ignorait. De la même façon, la charte rappelle à chaque intervenant ce qu’on attend de lui sur le chantier.
Un document qui liste des engagements. Ainsi, chacun sait ce qu’on attend de lui.
Toute personne ou entreprise qui travaille sur le chantier. Ainsi, tous les intervenants signent la charte.
Un document qui fait partie du contrat. Par conséquent, la charte fait partie des règles du chantier, comme les autres pièces du dossier.
« Une bonne gestion environnementale de chantier ne serait pas effective sans un engagement de chaque intervenant. »
INGETECH, charte chantier éco-responsable
Où se situe la charte chantier éco-responsable dans votre projet ?
En effet, la charte intervient à un moment précis du projet. Voici donc ce qui la précède, ce qu’elle apporte et ce qui la suit.
Le projet est d’abord défini, puis conçu. Ainsi, pour ces étapes, vous pouvez recourir à notre assistance à maîtrise d’ouvrage ou à une étude technico-économique. Ensuite, les intervenants du chantier sont désignés.
Ainsi, INGETECH met la charte en place avec tous les intervenants. Chacun la signe, et elle devient une pièce contractuelle du dossier de chantier.
Les points de la charte sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier. Enfin, l’ouvrage est réceptionné.
La charte accompagne les chantiers que nous dirigeons en maîtrise d’œuvre ou que nous faisons réaliser en conception-réalisation. Par ailleurs, elle ne remplace pas la réglementation applicable à votre site : elle la complète par des engagements de chantier.
Les 9 engagements de la charte chantier éco-responsable
En effet, les neuf engagements se regroupent en trois sujets. Chacun répond donc à un risque précis du chantier.
Préserver les personnes et le voisinage
En effet, un chantier se déroule au milieu de personnes. Ces trois engagements protègent donc le personnel, les riverains et les intervenants.
- 01 · Limiter les nuisances pour le personnel, le voisinage et les intervenants
- 02 · Éviter les interférences entre les différents acteurs sur le chantier
- 03 · Assurer une propreté sécurisante des accès et des zones de travaux
Protéger l’eau, le sol et l’air
En effet, sur un site ICPE, l’eau est au cœur du sujet. Ces engagements protègent donc les milieux naturels et les ressources.
- 04 · Éviter tout impact sur les milieux naturels (eau, sol, air)
- 05 · Réduire ou éliminer toute pollution constatée
- 06 · Maîtriser la consommation énergétique (électricité, carburant) et des ressources (eau)
Maîtriser les déchets de chantier
En effet, les travaux produisent des déchets. Ces trois engagements couvrent donc toute la chaîne, de la production à la traçabilité.
- 07 · Limiter la production de déchets de chantier
- 08 · Organiser la gestion des déchets produits
- 09 · Garantir une traçabilité optimum des déchets de chantier
« Tous ces points sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier. »
INGETECH, charte chantier éco-responsable
Comment la charte chantier éco-responsable est mise en œuvre
En effet, la charte ne reste pas un simple affichage. Elle suit donc quatre étapes, de sa mise en place au suivi sur le chantier.
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Mise en place avec tous les intervenants
INGETECH met systématiquement en place la charte avec tous ses intervenants, afin de les sensibiliser et de les responsabiliser.
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Signature par chaque acteur
Ensuite, chaque intervenant signe la charte. Ainsi, chacun s’engage sur les mêmes règles.
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Intégration au dossier de chantier
De plus, la charte devient une pièce contractuelle du dossier de chantier.
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Suivi à chaque réunion de chantier
Enfin, tous les points sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier.
La charte de chantier éco-responsable sur un bassin à deux bacs
Par exemple, voici un bassin à deux bacs suivi du terrassement à la mise en eau. Ainsi, chaque étape applique la charte chantier éco-responsable : emprise maîtrisée, matériaux contrôlés, ouvrage vérifié avant réception.
Enfin, la charte se vérifie sur le terrain, étape après étape. De plus, elle s’applique de la même façon sur un chantier à plusieurs intervenants, où INGETECH coordonne l’ensemble.
L’affiche de la charte chantier éco-responsable
Tout d’abord, voici les 9 engagements de la charte sur une seule affiche A4. En effet, elle se place à l’entrée du chantier, dans la base vie ou dans le local de réunion.
Ainsi, chaque intervenant voit dès son arrivée comment préserver les personnes, protéger les milieux et maîtriser les déchets. De plus, l’affiche se remplit à chaque réunion de chantier : chantier, entreprise, date et signature.
Ce que la charte chantier éco-responsable vous apporte
En effet, ces engagements écrits protègent votre site, vos équipes et votre voisinage. Ils apportent donc six bénéfices concrets.
Ainsi, chaque intervenant sait ce qu’on attend de lui, car il a signé la charte.
Les nuisances pour le personnel, le voisinage et les intervenants sont donc limitées.
De plus, les accès et les zones de travaux restent propres et sûrs.
Par ailleurs, le chantier évite tout impact sur l’eau, le sol et l’air, et toute pollution constatée est réduite ou éliminée.
Leur production est limitée, leur gestion organisée et leur traçabilité assurée.
Enfin, les points de la charte sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier.
Une charte de chantier éco-responsable portée par un spécialiste de l’eau
En effet, INGETECH conçoit des ouvrages d’eau pour les sites industriels et ICPE. Nous appliquons donc la charte à des chantiers que nous connaissons bien.
INGETECH se consacre à l’eau des sites industriels et ICPE. Ainsi, la charte répond aux enjeux réels de ces chantiers.
Ainsi, chaque intervenant la signe. De plus, elle est une pièce contractuelle du dossier de chantier.
Les points de la charte sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier.
Par ailleurs, INGETECH est un bureau d’études indépendant, créé en 2014 et doté d’une ingénierie qualifiée OPQIBI.
Les sites que nous accompagnons
En effet, nos ingénieurs interviennent sur des sites variés. Ils adaptent donc chaque projet d’eau à l’activité et aux contraintes de l’exploitant.
Lexique de la charte de chantier éco-responsable
Voici donc quelques termes à connaître pour suivre sereinement un chantier d’eau industriel.
Document qui rassemble les engagements à respecter sur un chantier. Chaque intervenant le signe, donc chacun sait ce qu’on attend de lui.
Toute personne ou entreprise qui travaille sur le chantier. Ainsi, la charte s’adresse à tous les intervenants.
Le client qui décide, finance et fait réaliser l’ouvrage. Dans notre cas, c’est donc l’exploitant du site.
Le professionnel qui conçoit l’ouvrage, puis dirige et contrôle les travaux pour le compte du maître d’ouvrage.
Document qui fait partie du contrat. Ainsi, ses règles font partie de celles du chantier.
Rencontre régulière des intervenants sur le chantier. Elle permet de suivre l’avancement, la sécurité et les engagements de la charte.
Gêne causée par un chantier, par exemple le bruit, les poussières ou la circulation d’engins. Ainsi, la charte vise à la limiter.
L’environnement que le chantier ne doit pas dégrader : l’eau, le sol et l’air.
Ensemble des déchets produits par les travaux, comme les gravats, les emballages ou les terres excavées. La charte demande de les limiter, de les organiser et de les tracer.
Capacité à retrouver ce qu’est devenu chaque déchet, de sa production jusqu’à sa destination finale.
Installation classée pour la protection de l’environnement : un site dont l’activité peut présenter des risques ou des nuisances. Voir la base AIDA de l’INERIS.
Questions fréquentes sur la charte chantier éco-responsable
Voici donc les réponses aux questions que les exploitants nous posent le plus souvent.
Qu’est-ce qu’une charte chantier éco-responsable ?
Une charte chantier éco-responsable est un document d’engagements que chaque intervenant du chantier signe. Elle vise à limiter les nuisances, à protéger l’eau, le sol et l’air, et à maîtriser les déchets. Chez INGETECH, elle comporte 9 engagements.
Qui signe la charte de chantier ?
INGETECH met la charte en place avec tous ses intervenants, et elle est signée par tous. Ainsi, chaque acteur est sensibilisé et responsabilisé avant d’agir sur le chantier.
La charte est-elle un document contractuel ?
Oui. La charte est une pièce contractuelle du dossier de chantier. Par conséquent, elle fait partie des règles du chantier, au même titre que les autres pièces du dossier.
Quels sont les 9 engagements de la charte ?
Ils portent sur trois sujets. D’abord, les personnes et le voisinage : limiter les nuisances, éviter les interférences entre acteurs et assurer des accès propres. Ensuite, les milieux naturels : éviter tout impact sur l’eau, le sol et l’air, éliminer les pollutions constatées et maîtriser l’énergie et l’eau. Enfin, les déchets : limiter leur production, organiser leur gestion et garantir leur traçabilité.
Comment les engagements sont-ils suivis pendant le chantier ?
Tous les points de la charte sont suivis et mesurés à chaque réunion de chantier. Ainsi, le suivi reste régulier et partagé entre les intervenants.
Que prévoit la charte en cas de pollution constatée ?
L’engagement n° 5 prévoit de réduire ou d’éliminer toute pollution constatée. De plus, comme tous les autres points, ce sujet est suivi à chaque réunion de chantier.
Pour quelles prestations INGETECH applique-t-il la charte ?
La charte accompagne les chantiers que nous dirigeons en maîtrise d’œuvre et ceux que nous faisons réaliser en conception-réalisation. L’assistance à maîtrise d’ouvrage ne comporte pas de chantier, car elle précède la conception.
INGETECH est-il assuré pour ses prestations ?
Oui. INGETECH Solutions est couvert pour ses activités de maîtrise d’œuvre, de conception-réalisation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage par un contrat d’assurance décennale et un contrat de responsabilité professionnelle, souscrits auprès d’AXA Assurances. Ainsi, votre projet bénéficie d’une couverture claire.
Un chantier d’eau à lancer sur votre site ICPE ?
Parlons-en. Nous vous indiquons la prestation la plus adaptée, puis nous mettons la charte en place avec tous les intervenants.
